Les délibérations
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’un Adjoint Administratif contractuel du 19 février au 30 juin 2021 au service administratif pour surcharge de travail
- Maison de l’Enfance : modification règlement
- ALSH 2021 : Renouvellement du contrat colonie avec la Caisse d'Allocations Familiales
- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement « aide aux vacances et aux temps libres »
- Créances irrécouvrables : admission en non-valeur
- Urbanisme : projet d'acquisition de l'immeuble situé au 3 rue Ferrer à Barlin appartenant aux Consorts BOYAVAL
- Installations classées pour la protection de l'environnement; projet d'extension de la déchetterie située sur la zone industrielle de Ruitz présentée par la CABBALR : avis du Conseil Municipal
- Avis du Conseil Municipal sur la démolition du 1 rue Victor Hugo à Barlin appartenant à Maisons et Cités
- Vente de sept logements locatifs sociaux rue de la Loisne à Barlin appartenant à la SA d'HLM SIA Habitat, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- SMT Artois Gohelle : acte de rétrocession à la commune des ouvrages et aménagements réalisés par le SMT Artois Gohelle dans le cadre des travaux liés au BHNS
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Départ en retraite pour invalidité: création d'un emploi permanent au service Administration Générale en Urbanisme
- Départ en retraite pour invalidité: création d'un emploi permanent au sein de la Maison de l'Enfance Les Chérubins
- Départ en retraite : création d'un emploi permanent aux services techniques/espaces verts
- Mutation : création d'un emploi permanent aux services techniques/espaces verts
- Décès : création d'un emploi permanent aux services techniques/espaces verts
- Création d'un emploi permanent au sein du service restauration scolaire et de l'accueil de loisirs durant les vacances
- Création d'un emploi permanent au sein du service Ressources Humaines
- Avancement de grade : Nomination après réussite au concours d'un Adjoint d'Animation principal de 2ème classe à la Maison des Jeunes au l
- Personnel communal : Augmentation du temps de travail aux services techniques pour le plan d'eau de la Fossette et le jardin public
- Attribution d'une prime exceptionnelle COVID aux personnels mobilisés pendant l'Etat d'Urgence Sanitaire
- Engagement de la procédure concernant l'annualisation du temps de travail en vertu de la Loi n°2019-828 du 6 août 2019 dite Transformation Publique
- Demande de rétrocession d'une concession funéraire de la famille GLAUBBRT-MORLJGHEM par les héritières Madame ROBJEZ.-GLAUBERT Sandra et Madame VERBRUGGHE-GLAUBERT Severine
- Vente d'un logement locatif social appartenant à la SA d'HLM Maisons et Cités au 45 rue Molière, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- Vente de seize logements locatifs sociaux Résidence Paul Verlaine rues George Sand et Chateaubriand appartenant à la SA d'HLM SIA Habitat, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- Communauté d'Agglomération de BéthuneBruay Artois Lys Romane : rapport d'activités 2019
- Lutte contre l'habitat indigne : nouveau protocole pour une durée de six ans, autorisation de signature
- Politique de la ville : abattement TFPB; avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Avenant à la convention de services pour la perception, le reversement et le contrôle de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
- Convention portant délégation exceptionnelle de compétence en matière d'aides aux entreprises de la région des Hauts-de-France
- Convention de mission d'accompagnement « fonds aides directes aux commerçants Barlinois COVID-19 » avec Initiative Artois
- Fixation du montant de l'aide forfaitaire exceptionnelle en faveur des commerçants Barlinoi
- Subventions
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués – Enveloppe Indemnitaire Globale - Modification
- Indemnités de Jonctions du Maire -Majorations : Modification
- Créances irrécouvrables : Admission en non-valeur
- Autorisation de versement d'heures complémentaires aux contrats aidés
- Convention tripartite de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean Moulin et le conseil départemental du PasDe-Calais pour l'année 2021
- Mission de service civique sur le territoire du pôle métropolitain de l'Artois : Parcours Artistique et Culturel en Artois: Convention de partenariat tripartite à titre gracieux entre la CABBALR, la ville de Barlin et la ligue de l'enseignement du Pas-DeCalais
- Subventions aux associations
- Délégation d’attribution du Conseil Municipal
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Association Habitat Insertion : Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant pour siéger au sein du Conseil d'Administration
- Commission Communales des Impôts Directs : désignation des membres
- Adhésion à l'association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
- Acquisition du logement situé au 3 rue François Coppée mitoyen d'une propriété communale à la SA d'HLM Société Immobilière de l'Artois
- Dénomination d'une nouvelle rue située Cité 5 dans le cadre de l'aménagement d'un lotissement rue des Bracquenois
- Maison de l'Enfance: Modification du règlement de fonctionnement au ler septembre 2019
- Association « Gamins Exceptionnels » Renouvellement de la convention de partenariat pour la Maison de l'Enfance et la Maison des Jeunes
- Maison des Jeunes « Vacances Apprenantes » : Sollicitation des aides exceptionnelles pour les ALSH de l'été 2020
- Saison Culturelle 2020 : Avenants aux contrats des spectacles pour enfants suite aux modifications des dates
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Question diverses - Motion de soutien aux salariés de Bridgestone
- Commission d’Appel d’offres : Election des représentants
- C.C.A.S. : fixation du nombre de membres au sein du Conseil d’Administration
- Communauté du Bruaysis, désignation des représentants de la commune de Barlin au sein du comité syndical
- C.C.A.S. : désignation des membres du CA au sein du CM
- CNAS : désignation d’un délégué titulaire
- Collège Jean Moulin : élection des délégués
- Désignation des représentants au sein du collège électoral de la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais
- Budget Primitif 2020 : Affectation du résultat 2019
- Taxe d’imposition pour l’année 2020
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’animateurs non titulaires sur des emplois non permanents (ALSH)
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (cantine scolaire)
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (garderie périscolaire)
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (espaces verts)
- Informations sur les Marchés à procédure adaptée
- Compte de gestion 2019
- Bilan des Cessions et Acquisitions 2019
- Vote de la tenue du débat d’orientation budgétaire 2020 sur la base d’un rapport d’orientation budgétaire
- Convention jeunesse 2020
- Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2019 (DSU)
- Contrat de ville 2015-2020 : programmation 2020
- Engagement des dépenses d'investissement durant la période précédant l'adoption du budget primitif 2020 en vertu de l'article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Maison de !'Enfance: modification du règlement au 15 février 2020. ALSH 2020 : renouvellement du contrat colonie avec la Caisse d 'Allocations Familiales
- ALSH 2020 : renouvellement du contrat colonie avec la Caisse d 'Allocations Familiales
- Médiathèque : convention d'accès des points lecture aux services de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais
- Personnel communal : formation obligatoire-indemnité forfaitaire de remboursement des frais de repas
- Extension de la Mairie : protocole d'accord transactionnel avec la société CANNATA
- Modification statutaire : compétence facultative « contrat local de santé »
- Instruction des autorisations du droit des sols : renouvellement de la convention avec la Communauté d' Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
- Plan de prévention du risque d'inondation du bassin versant de la Lawe : avis du Conseil Municipal
- Vente d'un logement locatif social au 12 rue Corneille appartenant à la SA d'HLM Maisons et Cités : sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- Rapport de la commission Culture Fêtes et Cérémonies du 11 février 2020
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions
- Cimetière Communal
- Convention tripartie de restauration scolaire
- Déclassement de terrain repris au cadastre AD 206
- Cession de terrain cadastré AD206
- Transfert de l'emprunt du SABALFA du budget annexe Défense Incendie à la commune de Barlin
- Modification statutaire du SABALFA portant sur le retrait des créances
- Transfert du contrat avec la société Numéricable à la Commune
- Pas-de-Calais Habitat : Demande de réitération de garantie communale d'emprunt suite au réaménagement de la dette
- Vente d'un logement locatif social au 3 rue George Sand, appartenant à la SIA
- Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
- Chantier école, projet de convention avec AVIEE pour le versement d'une subvention
- Prise en charge des frais relatifs au transport en bus des musiciens pour le concert de l'Orchestre Universitaire de Lille le 18 janvier 2020
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de théâtre "Dernier tour de piste"
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de Pinocchio
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de Peter Pan
- Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités de la fête de la musique
- Prise en charge des frais relatifs au concert de l'orchestre Universitaire de Lille
- Prise en charge des frais relatifs au concert de Chimène Badi
- Prise en charge des frais relatifs au concert d'Arcadian
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie aux Château de la Loire
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie à Londres au studio Harry Potter
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie au marché de Noël à Canterburry
- Tarifs des sorties et spectacles payants
- Subventions
- Information sur les Marchés à procédure adaptée
- Démission de Guillaume Leroy
- Rattachement du CCAS au CHSCTde la commune
- Maison de l'enfance les chérubins et maison des jeunes projet de convention avec l'association Gamins exceptionnels d'Arras
- Mise en place du paiement des recettes locales par le dispositifs TIPI
- Modification des tarifs de cantine au 1er septembre
- Modification des tarifs de garderie périscolaire au 1er septembre
- Marché couvert annulation de la mise en recouvrement des loyers pour certaines cellules commerciales
- Vente d'un logement social au 20 rue Racine appartenant à Maisons et Cités Soginorpa
- Festivités 2019 prise en charge de la fiche technique des vendredis de l'été
- Festivités 2019
- Informations sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions
- Décès de Monsieur Ceslas KACZMAREK, installation de Madame Isabelle WILLEMAND
- Communauté du Bruaysis : désignation d'un titulaire et d'un suppléant
- Mutation : création d'un emploi permanent au service administration générale
- Recensement de la population : rémunération des coordonnateurs délégués et des agents recenseurs
- Maison des jeunes : modification des tarifs de l'ALSH au 1er janvier 2019
- Maison de l'enfance : modification du règlement intérieur de fonctionnement
- Admission en non valeur, produits irrécouvrables
- Convention répartie de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean-Moulin et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour l'année 2019
- Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : transfert en pleine propriété de la piscine le Nautilud
- SABALFA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable ainsi que sur le compte administratif 2017 et rapport annuel du délégataire 2017
- Société immobilière de l'Artois : sollicitation de maintien de la garantie communale d’emprunt suite à un réaménagement de la dette
- Vente d'un logement locatif social au 13 rue Racine appartenant à Maisons et Cités, sollicitation de l'avis du conseil
- Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGV)
- Convention de partenariat entre la commune et l'association Noeux-Environnement dans le cadre du projet agence de l'eau "initiative biodiversité" 2018
- Prise en charges des frais relatifs au spectacle de "Le Roman de Renart" le mercredi 17 avril 2019
- Tarifs et droits à percevoir pour les spectacles et sorties 2019